Arrêté préfectoral de 1810

Inventaire du tabac indigène, émis par la Préfecture du Calvados sous l’Empire. Pièce authentique

format 46 x 35 cm.

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Description

Ce document original daté du 5 septembre 1810 est un arrêté préfectoral émis par la Préfecture du Calvados, sous le Premier Empire. Signé par le Baron Alexandre Méchin, préfet du Calvados et Chevalier de l’Empire, il concerne l’ouverture de l’inventaire des feuilles de tabac indigène, conformément aux directives impériales.

D’un format imposant de 46 cm par 35 cm, ce document administratif ancien est imprimé sur un papier d’époque au toucher authentique et aux bords irréguliers, témoins de son âge. Le texte est en français ancien, avec une typographie caractéristique du début du XIXe siècle, et mentionne une publication officielle à Caen, chez l’imprimeur G. Le Roy.

Parfaitement adapté à une exposition murale, une collection de documents historiques ou un usage décoratif au sein d’une bibliothèque, ce document séduira les amateurs d’histoire napoléonienne, les collectionneurs de manuscrits officiels ou les passionnés de l’histoire du tabac et de la fiscalité impériale.

Conservé dans un bel état malgré son ancienneté, il offre une plongée directe dans l’administration de l’époque impériale, à travers un arrêté révélateur des préoccupations économiques et politiques du temps

Voici le contenu :

DU 5 Septembre 1810.
Nous ALEXANDRE MÉCHIN, Chevalier, Baron de l’Empire,
Membre de la Légion d’Honneur, Préfet du Calvados, Vu

1° le décret impérial rendu à Bayonne, le 16 juin 1800, contenant quelques nouvelles dispositions relatives aux droits sur les tabacs ;
2°. L’arrêté pris par Son Excellence le Ministre des finances, le 5 juillet suivant ;
Sur la proposition du Directeur des droits réunis,
ARRÊTONS ce qui suit :
L’inventaire des feuilles de tabac indigène, prescrit par l’art.
2 du décret impérial du 16 juin 1808, s’ouvrira le 15 de ce mois, et sera clos le 25 du mois prochain.
Le présent sera affiché dans toutes les communes du Dépar-tement, inséré au Recueil des Actes de la Préfecture, et adressé à l’administration des droits réunis.
Fait à Caen, le 5 Septembre 1810.
Le Baron ME CHIN.
A CAEN, chez G. LE ROY, Imprimeur de la Préfecture.

Informations complémentaires

Poids 0,014 kg
Dimensions 46 × 35 cm

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